Appel à projets Innovation - R&D : Eco-Entreprises

Résultats de l’Appel à projets Environnement du Cd2e - 2008/2009

Lors du dernier Appel à projets lancé par le Cd2e dans le cadre de la plateforme Jinnove en Nord Pas de Calais, 59 dossiers ont été déposés.

52 projets sont portés par des entreprises et 7 par des laboratoires.

La majorité des projets relève des thématiques du recyclage de matériaux spécifiques et des technologies d’intégrations des ENR dans le bâtiment. Parmi cela, 20 dossiers ont été retenus au titre de l’Appel à projets.

Ces projets seront suivis par les consultants du Cd2e dans le cadre de l’accompagnement des éco-entreprises aux projets d’innovation.

Rappel des critères

Cet appel à projets s’appuie sur un nouveau dispositif, le Fond Régional d’Innovation (FRI), qui vise à favoriser l’émergence de projets d’innovation, de R&D et/ou de valorisation de la recherche en participant au financement du projet.
La subvention peut atteindre jusqu’à 50% du coût total hors taxe du projet et est plafonnée à 50 k€. Par ailleurs, dès lors que les projets auront un caractère collectif, un financement par la DRIRE pourra être envisagé.

Les candidats

Cet appel à projets s'adresse aux PME de moins de 250 salariés et aux organismes publics de recherche de la région Nord-Pas de Calais, porteurs d'idées ou de projets d'innovation, de projets de valorisation ou de transfert.

La procédure de l'appel à projet

Date de lancement : 15 novembre 2008 - Rappel >> Date de clôture le 19 janvier 2009

>> Télécharger pour info: Dossier de candidature

Cet Appel à projet étant terminé, nous vous invitons à contacter notre équipe pour toute question, avant d'entreprendre une quelconque démarche à ce sujet.
Vous pouvez également joindre au dossier de candidature tout élément susceptible de mieux illustrer votre innovation (photos, plans, copie de brevet...).
Un comité technique de présélection et d’orientation, composé de représentants de l’Etat, du Conseil Régional Nord-Pas de Calais, d’OSEO et des experts de la filière, se réunira la 2ème quinzaine de janvier 2009 pour évaluer les dossiers de candidature. Si votre dossier reçoit un avis favorable, J'innove en Nord-Pas de Calais mettra à votre disposition un référent qui vous accompagnera afin de vous aidez à mieux formaliser votre projet en vue de son financement.

Les critères de sélection

Les projets seront appréciés sur la base :
- Du caractère innovant et appliqué, à court ou moyen terme ;
- De la faisabilité technico-économique, financière et juridique du projet ;
- De la qualité et de la cohérence des partenariats éventuellement prévus ;
- De l’intérêt régional du projet et notamment de ses perspectives de valorisation.
La mise en œuvre de technologies clés 2010 est à titre indicatif (ces technologies sont issues d’une étude nationale qui présente - à horizon de cinq ans - les technologies porteuses d'avenir en termes d'attractivité et de compétitivité. L'étude a identifié 83 technologies, elle est disponible sur : www.industrie.gouv.fr)

Nota : cet appel à projet est complémentaire d’appels à projet du pôle d’excellence TEAM (Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux) et du ReSSSP (réseau Solutions pour les Sédiments et Sites Pollués). Dans certains cas, les projets seront traités dans le cadre du pôle TEAM, du ReSSSP ou par d’autres structures (ADEME, Région).  

La confidentialité

Durant les phases de sélection et d’accompagnement, les projets seront tenus pour confidentiels, c’est-à-dire que le comité de présélection et les personnes en charge de l’orientation-accompagnement des projets s’engagent à ne pas diffuser les informations sur ces projets.