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DECHETS PROVENANT DE L EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRI7RES AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUEDES MINERAUX  
DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PECHE AINSI QUE DE LA PREPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS  
DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PATE A PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON  
DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR, DE LA FOURRURE ET DU TEXTILE :  
DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON  
DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE :  
DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE :  
DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVETEMENTS (PEINTURES, VERNIS ET EMAUX VITRIFIES), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION  
DECHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE :  
DECHETS PROVENANT DE PROCEDES THERMIQUES :  
DÉCHETS PROVENANT DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX, ET DE L'HYDROMETALURGIQUE DES METAUX NON FERREUX  
DÉCHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET MATIERES PLASTIQUES  
HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAGÉS (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)  
DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, D'AGENTS RÉFRIGÉRANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08) :  
EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENT DE PROTECTION NON SPECIFIES AILLEURS  
DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LA LISTE :  
DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS) :  
DÉCHETS PROVENANT DES SOINS MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES ET/OU DE LA RECHERCHE ASSOCIÉE (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)  
DÉCHETS PROVENANT DES INSTALLATIONS DE GESTION DES DÉCHETS, DES STATIONS D'ÉPURATION DES EAUX USÉES HORS SITE ET DE LA PREPARATION D'EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE DE D'EAUA USAGE INDSUTRIEL  
DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS), Y COMPRIS DES FRACTIONS COLLECTEES SEPAREMENT