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D3E

DD

Définition

Un D3E (Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques) est un déchet d'équipement fonctionnant grâce à des courants électriques ou des champs électromagnétiques, c'est-à-dire, tous les équipements fonctionnant avec une prise électrique, une pile ou un accumulateur (rechargeable).
Les textes Français et Européens font une différence entre les DEEE ménagers et les DEEE professionnels.
Les D3E peuvent être divisés en 5 grandes familles :

  • les produits blancs ou appareils électroménagers : appareils de lavage, de cuisson, de conservation, et de préparation culinaire
  • les produits gris : équipements informatiques et bureautiques (ordinateurs, téléphonie,…)
  • les produits bruns : appareils audiovisuels
  • les produits d’éclairage, c'est-à-dire toutes les lampes usagées (lampes halogènes, néons…)
  • les autres DEEE, tels que les jouets et équipements de loisirs et sports, les dispositifs médicaux, les distributeurs automatiques, instruments de contrôle et de surveillance…

  • Chiffres

    En France, on estime le gisement annuel de déchets de D3E, ménagers et professionnels entre 1,7 et 2 millions de tonnes. Ce gisement croit de 3 à 5% par an. (Source : ADEME)
    Selon le registre des producteurs, 1,2 millions de tonnes d’équipements destinés aux ménages ont été mis sur le marché en 2006.
    La prochaine campagne de déclarations des quantités d’EEE mises sur le marché et collectées pendant le 1er semestre 2007, sera ouverte pendant l’été 2007.

Réglementation

La directive Européenne 2002/96/CE du 27 janvier 2003, relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (directive DEEE), impose la collecte sélective, en vue de leur valorisation, avec un objectif de 4 kg /an/hab en 2006 pour les déchets des ménages. Cet objectif sera revisité tous les deux ans.

Les utilisateurs/détenteurs d’EEE professionnels sont responsables de la gestion des DEEE historique (mis sur le marché avant le 13 Août 2005). Depuis cette date, la gestion des DEEE est de la responsabilité du producteur. Cependant, le producteur et l’utilisateur final peuvent convenir d’autres modalités d’éliminations, cela, lors du contrat de vente de l'équipement ;Plus d’informations sur le site de l'ADEME en cliquant ici

Traitement

 

Les D3E peuvent être traités de différentes manières :

  • Réutilisation d’équipements entiers, avec remise en état et revente d’occasions Réutilisation de pièces détachées pour réparer d’autres équipements
  • Valorisation matière soit :
    • par recyclage chimique, pour les PS, PA, PVC, PC et PUR ;
    • par recyclage mécanique, pour :
      • la régénération des plastiques en matière première secondaire ;
      • le recyclage des métaux ferreux et non ferreux ;
      • la régénération des verres des tubes cathodiques en tubes neufs ;
    • pour certains composants spécifiques comme les cartes électroniques ou les piles et accumulateurs ;
  • Valorisation énergétique (incinération avec récupération d’énergie) ;
  • Elimination par destruction ou mise en CET.

Les éco-organismes, systèmes collectifs, ont un rôle d’organisation, de gestion et de financement de l’ensemble de la filière, depuis l’enlèvement jusqu’au  traitement/valorisation des DEEE. Ils ont également une mission de reporting aux Autorités.

Liens utiles

http://www.deee-rohs.fr/french/index.html  : Site Européen relatif aux restrictions des substances dangereuses dans les DEEE

http://www.prorecyclage.com/index.html : Site de l'association de plusieurs partenaires institutionnels, publics et privés

www.eco-systemes.com : éco-organisme DEEE
www.erp-recycling.org/france.html : éco-organisme DEEE
www.ecologic-france.com : éco-organisme DEEE
www.recylum.com : éco-organisme agréé responsable des lampes usagées

www.ademe.fr/
www.ecologie.gouv.fr/
www.legifrance.gouv.fr/