Piles et accumulateurs | CD2E
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Piles et accumulateurs

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Définition

Les piles et les accumulateurs sont des sources d’énergie issues de la transformation directe d’énergie chimique. Ils peuvent être des sources principales ou secondaires d’énergie dans les appareils ou véhicules.
Ils sont généralement constitués de trois éléments :
         - cathode (soufre, halogène, oxyde métallique, …)
         - anode (métaux : plomb, fer, zinc, …)
         - électrolyte, substance dans laquelle baignent la cathode et l’anode. C'est le lieu du transfert des charges électriques (acide sulfurique,  potasse, sulfate de Cuivre, de Zinc ou de Nickel, …).

Piles/accumulateurs peuvent être :
          - amovibles, on peut l’enlever de l’appareil pour les remplacer
          - accessibles, remplaçables par un professionnel
          - intégrés, accessibles seulement lors du démantèlement de l’appareil.
nb: Les accumulateurs sont rechargeables alors que les piles ne le sont pas.

L’électrolyte, tout comme les piles et accumulateurs contiennent souvent du mercure (MH), plomb, nikel-cadium (Ni-Cd), lithium (Li), ils sont donc des déchets dangereux, et doivent suivre les réglementations ICPE.

Chiffres

Nombre d'unités mises sur le marché français en 2006

 

Source : Observatoire des piles et accumulateurs, La situation en 2006, Rapport 2007, ADEME.

La France, un système de traitement performant en Europe
    D'après l'ADEME, la France est le pays qui traite et valorise le plus de piles et accumulateurs en Europe en 2006.
        -   1/3 des piles usagées, et
        -   2/3 des accumulateurs hors plomb proviennent de l'étranger pour être traités et valorisés en France.

 

Réglementation

 Depuis 1994, la présence de mercure est interdite dans les piles et accumulateurs, sauf pour les piles bouton.
Le Cadmium est lui aussi interdit dans les accumulateurs depuis le 1er juillet (directive 2002/95/CE, sauf pour les installations médicales et les systèmes d’alerte), il est progressivement remplacé dans les piles et accumulateurs tout comme le sont le plomb et le mercure.

La directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs a abrogé la directive 91/157/CEE, transposée en droit français aux articles R. 543-124 à R. 543-136 du code de l’environnement.
Cette nouvelle réglementation a pour objectif d’améliorer le fonctionnement de la filière de collecte et de recyclage des piles et accumulateurs usagés, par les dispositions suivantes :

- Accentuation des restrictions dans l’utilisation de certaines substances dangereuses (mercure, cadmium) dans les piles et accumulateurs mis sur le marché communautaire.
- Extension du principe de collecte sélective à l’ensemble des piles et accumulateurs usagés, qu’ils contiennent ou non des substances dangereuses, et introduction d’un objectif de taux de collecte de 25% des piles et accumulateurs mis sur le marché en 2012 et 45% en 2016.
- Extension du principe de responsabilité élargie des producteurs pour la fin de vie des piles et accumulateurs qu’ils mettent sur le marché, qu’il s’agisse de piles ou d’accumulateurs portables, automobiles ou industriels.
- Introduction de rendements minimaux de recyclage pour les piles et accumulateurs usagés (compris entre 50 et 75% selon les cas).

Suite à la transposition de la directive 2006/66/CE, notamment par le décret n° 2009-1139 du 22 septembre 2009, les éco-organismes historiques de la filière - Corepile et Screlec - ont été agréés le 22 décembre 2009 pour une période courant du 1er janvier 2010 jusqu’au 31 décembre 2015 au titre des piles et accumulateurs portables usagés. Ils devront respecter le cahier des charges assorti à ces agréments. > A consulter sur le site du gouvernement ici

Valorisation et élimination

 Les piles et les accumulateurs doivent être orientés vers des filières spécifiques en fonction de leur caractéristiques.

 

Procédés de valorisation       

- filière hydrométallurgique (solvation en milieu acide, basique ou organique jusqu’à la production de métaux purs par
        électrolyse) complétée par des voies pyrométallurgique en fonction des éléments à valoriser. 

- filière pyrométallurgique (moyen de production de métaux à partir de produits de recyclage par fusion, affinage)

- filière thermique (pyrolyse, distillation complétée par de la pyrométallurgie et/ou de l’hydrométallurgie).

Dans le Nord (à Escaudoeuvres) et le Pas de Calais (Fouquières lez Lens), RECYLEX  traite les batteries au plomb via la filière pyrométallurgique.

Sites Internet

ADEME
actu-environnement, définition pile.
actu-environnement, définition accumulateurs.
Corepile
MEEDDAT
Screlec

Document/Rapport

L'observatoire des piles et des accumulateurs, situation 2005, Rapport de l'ADEME.
L'observatoire des piles et des accumulateurs, situation 2006, Rapport de l'ADEME.

Textes réglementaires


Directive du Conseil du 18 mars 1991
, relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses (91/157 /CEE).
Directive 98/101/CE de la Commission du 22 décembre 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 91/157/CEE du Conseil, relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006, relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE.
Rectificatif à la directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006, relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE.
Directive 2008/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2006/66/CE, relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs, en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission.

Article L541-24 du Code de l'Environnement, relatif aux déchets ultimes.
Arrêté du 4 janvier 1985, relatif à la mise en circulation des déchets générateurs de nuisance.
Décret no 98-679 du 30 juillet 1998, relatif au transport par route, au négoce et au courtage de déchets.
Décret no 99-374 du 12 mai 1999, relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à leur élimination.
Arrêté du 26 juin 2001, relatif à la communication des informations concernant la mise sur le marché, la collecte, la valorisation et l'élimination des piles et accumulateurs.
Décret n°2002-540 du 18 avril 2002, relatif à la classification des déchets.
CERFA, ADEME.