Appel à manifestation d’intérêt de collectivités sur le thème de la qualité de l’air intérieur | CD2E
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Appel à manifestation d’intérêt de collectivités sur le thème de la qualité de l’air intérieur

Le CD2E, accélérateur de l’éco-transition en Hauts-de-France, recherche une ou plusieurs collectivités pour porter une réponse à l’appel à projets de l’ADEME « AACT-AIR - Aide à l'action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l'air », édition 2020.

Le CD2E propose d’accompagner la ou les collectivités des Hauts-de-France à la co-construction et au dépôt d’une étude pour le changement de produits ménagers et d’entretien dans les établissements recevant des publics.

Quid de l’appel à projets « AACT-AIR » de l’ADEME ?

Pour répondre aux enjeux sanitaires et économiques de la qualité de l’air, et notamment ceux relatifs aux ambiances intérieures des bâtiments, l’ADEME a lancé le 17 décembre 2019 l’appel à projets "AACT-AIR".
L’enjeu de cet appel à projets est d’aider les collectivités à surmonter les difficultés rencontrées, encourager leur volonté d’actions et les accompagner dans la mise en œuvre et l’évaluation d’actions ou d’expérimentations pertinentes et innovantes qui concourent à l’amélioration de la qualité de l’air.

Sont éligibles les collectivités ayant un projet qui vise la mise en œuvre d’actions pour améliorer la qualité de l’air nécessitant des études.

Elles doivent avoir compétence pour mettre en œuvre des actions pour l’amélioration de la qualité de l’air intérieur (directement ou indirectement). Les partenariats entre collectivités sont également éligibles.
Cet appel à projets permet d'apporter aux collectivités l'expertise de l'ADEME et un support financier à l’accompagnement juridique et/ou technique pour la mise en œuvre d’actions. L’appel à projets AACT-AIR permettra donc d’apporter une aide financière à la réalisation d’études générales.

L’appel à projet AACT-AIR 2020 cible principalement pour la pollution de l’air intérieur : benzène, formaldéhyde, CO2 en tant qu’indicateur du confinement, monoxyde de carbone, radon, particules, moisissures et NO2. D'autres polluants peuvent être visés, sous réserve de justification.

Dans la mesure du possible, les projets auront une durée maximale de deux ans. Pour une durée supérieure à deux ans, le candidat devra justifier cette durée.
Les aides financières apportées par l’ADEME dans le cadre de cet appel à projets seront versées sous forme de subventions. L’intensité de l’aide de l’ADEME n’excède pas 70 % des dépenses éligibles.
L’ADEME ne versera pas d’avance à notification. Aucun paiement intermédiaire ne sera proposé pour les projets dont la durée est inférieure à 18 mois. Pour les autres projets, un seul paiement intermédiaire pourra être fait sur demande expresse du candidat au moment du dépôt du dossier.

La date limite de réponse au CD2E est fixée au 14 Février 2020, sachant que la date limite de dépôt des réponses à l'ADEME est quant à elle fixée au 10 avril 2020 à 15h00.

Pourquoi un appel à manifestation d’intérêt ?

Pour répondre à l’appel à projets de l’ADEME, le CD2E recherche une ou plusieurs collectivités pour les accompagner à la co-construction et au dépôt d’une réponse sur le thème du changement des produits ménagers et d’entretien dans les établissements recevant du public (ERP). Les collectivités territoriales (mairie, communautés de communes, communautés d’agglo etc…) sont éligibles.

Sur la base d’un échantillon représentatif d’ERP (mairie, écoles, crèches, …) présents sur leur territoire et de mesures de polluants de l’air intérieur à des périodes et des moments précis d’utilisation de ces bâtiments, le projet étudiera et contrôlera de façon quantitative et qualitative l’efficacité du remplacement desdits produits par d’autres plus respectueux de la santé et de l’environnement.
Dans le cadre de la mise en œuvre d’un tel projet, le CD2E propose d’apporter son expertise en matière de qualité de l’air intérieur et, de façon plus transversale, son expérience en termes d’assistance au pilotage du projet, de coordination des travaux de l’étude et de communication.
N'hésitez-pas à contacter le CD2E pour toute question afin de répondre avant le 14 Février 2020 !

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